AXION ToS/CGU

C.C.A. T1-01 – Objet du Code : Le présent Code a pour objet de définir les règles de conduite applicables à tous les utilisateurs des services proposés par AXION Dynamics.

C.C.A. T1-02 – Portée d’application : Les dispositions du présent Code s’appliquent à toutes les plateformes détenues ou gérées par AXION Dynamics, : Discord, Roblox, le site web, et tout service affilié.

C.C.A. T1-03 – Acceptation implicite : L’accès ou l’utilisation de tout service AXION vaut acceptation pleine et entière de l’intégralité du présent Code.

C.C.A. T1-04 – Définition d’une infraction : Constitue une infraction toute action ou omission contraire aux dispositions du présent Code.

Chapitre 1 – Respect et civilité

C.C.A. T2-C1-01 – Respect d’autrui : Tout utilisateur doit adopter un comportement respectueux et courtois envers les autres membres, sans exception.

C.C.A. T2-C1-02 – Propos inappropriés : Sont strictement interdits les propos à caractère haineux, raciste, sexiste, diffamatoire ou discriminatoire.

C.C.A. T2-C1-03 – Harcèlement : Le harcèlement, moral, sexuel ou sous toute autre forme, est prohibé.

Chapitre 2 – Intégrité numérique

C.C.A. T2-C2-01 – Contenu interdit : La publication de contenus violents, pornographiques, ou illégaux est interdite.

C.C.A. T2-C2-02 – Spam et perturbations : Sont prohibés le spam, flood, trolling ou toute perturbation volontaire des services.

C.C.A. T2-C2-03 – Respect des données personnelles : La collecte, diffusion ou exploitation non autorisée de données personnelles constitue une infraction grave.

Chapitre 1 – Conditions d’usage

C.C.A. T3-C1-01 – Usage autorisé : Les ressources mises à disposition par AXION Dynamics sont strictement réservées à un usage personnel et conforme aux objectifs du service.

C.C.A. T3-C1-02 – Reproduction et diffusion : Toute reproduction, diffusion, modification ou adaptation non autorisée des contenus est interdite.

C.C.A. T3-C1-03 – Sécurité des plateformes : Toute tentative de piratage, exploitation de faille, intrusion ou accès non autorisé est strictement prohibée.

Chapitre 1 – Obligations des collaborateurs

C.C.A. T4-C1-01 – Engagement de loyauté : Tout collaborateur s’engage à exercer ses fonctions avec intégrité, loyauté et professionnalisme.

C.C.A. T4-C1-02 – Confidentialité : Les informations internes doivent rester confidentielles, y compris après le départ du collaborateur.

C.C.A. T4-C1-03 – Respect de la hiérarchie : Le non-respect délibéré des consignes hiérarchiques constitue une infraction.

Chapitre 1 – Typologie des sanctions

C.C.A. T5-C1-01 – Avertissement simple (S1) : Rappel formel à l’ordre, sans effet immédiat sur l’accès aux services.

C.C.A. T5-C1-02 – Suspension temporaire (S2) : Interdiction temporaire d’accès aux services AXION.

C.C.A. T5-C1-03 – Expulsion temporaire ou définitive (S3/S4) : Exclusion temporaire ou définitive du Discord, du jeu, ou d’un poste interne.

C.C.A. T5-C1-04 – Sanctions RH (S5) : Mesures disciplinaires internes telles que révocation, rétrogradation ou interdiction d’exercer un poste.

C.C.A. T5-C1-05 – Signalement externe (S6) : Transmission de l’infraction aux autorités compétentes ou partenaires concernés. (SPF Justice)

Chapitre 2 – Procédure de recours

C.C.A. T5-C2-01 – Droit de contestation : Tout utilisateur sanctionné dispose d’un droit de contestation écrite, via ticket uniquement, dans un délai de 7 jours à compter de la date de signature de la sanction administrative.

C.C.A. T5-C2-02 – Réexamen : Les recours sont examinés par un supérieur qui n'est pas impliqué dans l'affaire.

Chapitre 1 – Règles générales du RP

C.C.A. T6-C1-01 – Respect du cadre RP : Les joueurs doivent impérativement rester dans leur rôle. Le HRP est limité.

C.C.A. T6-C1-02 – Cohérence des personnages : Sont interdits les comportements incohérents avec le contexte RP, notamment le no-RP, trolling, et autre usage frauduleux.

C.C.A. T6-C1-03 – Scènes sensibles : Toute scène à caractère choquant, violent ou moralement délicat doit être validée préalablement par le staff d'AXION.

Chapitre 2 – Règles spécifiques à Roblox

C.C.A. T6-C2-01 – Respect des directives Roblox : Les Conditions d’utilisation de Roblox s’appliquent pleinement (https://en.help.roblox.com/).

C.C.A. T6-C2-02 – Interdiction des triches et exploits : Toute utilisation de logiciels externes, exploits ou glitches pour contourner les règles est strictement interdite.

C.C.A. T6-C2-03 – Sécurité et interactions : Les interactions doivent respecter les standards Roblox, par exemple, concernant la protection des mineurs.

Chapitre 1 – Respect des ToS Discord

C.C.A. T7-C1-01 – Respect des CGU Discord : L’utilisation des services AXION via Discord implique le respect des Conditions d’Utilisation Discord.

C.C.A. T7-C1-02 – Contenus prohibés : Les contenus prohibés par Discord, tels que violence extrême, NSFW ou incitation à la haine, sont également interdits sur nos plateformes.

C.C.A. T7-C1-03 – Usurpation d’identité : L’usurpation d’identité d’un utilisateur, membre du staff ou personnalité est strictement interdite.